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Vignette-Web3-droit

Face à l’avènement du Web3, la question de la régulation des nouveaux services numériques est fondamentale. Comment appréhender le Web3 par le droit commun ? Faut-il créer un droit du métavers ? Dans cet article, nos avocats en droit du numérique décryptent les questions liées à la protection de la vie privée des utilisateurs du Web3 et à la protection des droits de propriété intellectuelle, deux sujets au cœur des enjeux juridiques du Web3. Retrouvez également les principales notions-clés utilisées dans l’écosystème du Web3 en consultant notre article dédié.

Vignette-HEROS-resultats

Découvrez les résultats du 3ème quadrimestre du baromètre 2023 de l’Entreprise DU FUTUR powered by implid ! Enquête réalisée par l’Entreprise DU FUTUR et implid, auprès de 1000 dirigeants de PME & ETI de tous secteurs d'activités.

Vignette_Gestion sociale

La mise en œuvre des SIRH au sein des entreprises a énormément progressé au cours des dernières années. L’un des accélérateurs a été la pandémie COVID19, qui a entrainé une complexité de la gestion du temps de travail, notamment avec la mise en place du chômage partiel et du travail à distance. C’est pourquoi beaucoup d’entreprises se sont dotées d’un SIRH pour simplifier la gestion de leurs ressources humaines. Quelle est la définition d’un SIRH ? En quoi peut-il améliorer la gestion de vos ressources humaines ? Pourquoi mettre en place un SIRH dans votre entreprise ? Nos experts en digitalisation de la fonction RH répondent à vos questions dans cet article.

Prime de partage de la valeur

La loi du 29 novembre 2023, transposant l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise, fait évoluer la Prime de Partage de la Valeur (PPV). Le régime d’exonération fiscale et sociale est reconduit en 2024 jusqu’en 2026 pour les entreprises de moins de 50 salariés. Les entreprises de plus de 50 salariés pourront quant à elles verser des PPV, mais elles ne bénéficieront plus du même régime d’exonération. Nos experts en gestion administrative du personnel vous présentent dans cet article les principales caractéristiques de ce dispositif en faveur du pouvoir d’achat des salariés et les conditions de versement et d’exonération de la Prime de Partage de la Valeur qui s’appliqueront en 2024.

Politique sociale

Dans le contexte économique actuel, attirer et retenir des talents est un défi quotidien pour les entreprises. L'une des clés pour y parvenir est la mise en place d'une politique sociale attractive. Mais concrètement, quels sont les éléments qui composent une politique sociale ? En quoi peut-elle favoriser la fidélisation des salariés ? Pour répondre à ces questions, nos experts en capital humain vous présentent dans cet article comment mettre en place une politique sociale et les moyens de la valoriser en interne et en externe.

Pérennité financière

La pérennité financière d'une entreprise désigne sa capacité à maintenir une situation financière solide et stable sur le long terme, en sécurisant ses avoirs et ses gains. Pour garantir la viabilité de votre activité, l’optimisation du pilotage financier de votre entreprise est donc indispensable. Concrètement, en quoi consiste le pilotage financier d’une entreprise ? Quelles sont les actions à mettre en place pour assurer le bien-être de votre trésorerie ? Nos consultants en sécurité et performance financière vous présentent dans cet article comment assurer la pérennité financière de votre entreprise.

Documents à l'embauche d'un salarié

Lors de l’embauche d’un salarié, l’employeur doit se conformer à des formalités obligatoires, telles que la communication d’un certain nombre d’informations pour préciser la relation de travail. La liste des informations à fournir lors de l’embauche d’un salarié a été complétée par un décret du 30 octobre 2023, en application depuis le 1er novembre 2023. Quelles sont les documents et informations à fournir aux salariés nouvellement embauchés ? Quand et comment l’employeur doit-il les communiquer ? Qu’en est-il des salariés déjà en poste au 1er novembre 2023 ? Nos experts spécialisés en gestion administrative du personnel vous présentent vos obligations à respecter en tant qu’employeur.

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Noël, rentrée scolaire, mariage, naissance, retraite... Envie de faire des cadeaux à vos collaborateurs ? Avec les chèques cadeaux salariés, faites leur plaisir à moindre coût pour votre entreprise. Les chèques cadeaux / cartes cadeaux offerts par l’entreprise ou le CSE aux salariés représentent un avantage salarial et sont par principe soumis aux cotisations sociales. Toutefois, ils peuvent être exonérés du paiement des cotisations et contributions de Sécurité Sociale sous certaines conditions. Nos experts en gestion administrative du personnel vous présentent dans cet article les conditions d'exonération des chèques-cadeaux / cartes cadeaux offerts aux salariés en 2023.

Vignette-enjeux juridiques du Web3

Avant d’évoquer les enjeux juridiques du Web3, il convient de définir ce que recouvre ce concept risquant de modifier en profondeur la façon dont nous interagissons en ligne. Retrouvez dans ce 1er volet une définition des principales notion-clés utilisées dans l’écosystème du Web3. Dans un 2nd volet, nos avocats en droit du numérique décrypteront pour vous les enjeux juridiques de l’écosystème du Web3. Le 3ème et dernier volet sera, quant à lui, consacré à la célèbre affaire qui a opposé la maison Hermès au créateur Mason Rothschild. Ce dernier a créé et mis en ligne sur le metavers des « Metabirkins » inspirés du modèle phare du sac Birkin d’Hermès, posant ainsi une problématique de propriété intellectuelle.

Avantages en nature et frais professionnels

Les avantages en nature font partie intégrante de la rémunération du salarié et sont soumis à cotisations. Les frais professionnels, quant à eux, représentent des sommes engagées par le salarié dans le cadre de son travail et font l’objet d’un remboursement (par exemple, des frais kilométriques dépensés pour se rendre à un rendez-vous client). Il est indispensable de bien différencier ces deux notions car les conséquences sociales et fiscales peuvent être importantes en cas de mauvaise application de la réglementation. Ces conséquences peuvent aussi bien affecter l’employeur que le salarié. Mais concrètement, qu’est-ce qu’un avantage en nature ? Quel est le traitement fiscal et social à appliquer ? Quelle différence avec les frais professionnels ? Nos experts en gestion administrative du personnel décryptent pour vous tous ces sujets dans cet article.

Vignette-Risques financiers

La gestion des risques financiers est un élément majeur à prendre en compte par les entreprises. Une démarche d’autant plus importante à mener aujourd’hui au regard de la difficulté pour certaines de trouver des financements, mais aussi de la nécessité de sécuriser leur trésorerie, tout en faisant face à la volatilité des taux de marché. En 2022, les risques financiers enregistrent une hausse de 6 points par rapport à 2021. Témoignant d'un regain de l'incertitude face à une conjoncture économique complexe (inflation, coût de l'énergie ...), près de la moitié des entreprises (41%) dit ainsi faire face à ces risques financiers (Baromètre QBE de la gestion des risques des PME et ETI françaises, 2022). Dans ce contexte, nos consultants spécialisés en sécurité et performance financière vous présentent dans cet article les clés pour mettre en place une stratégie de gestion des risques financiers efficace.

Vignette_Management transition

Dans un environnement en constante évolution, les entreprises sont souvent confrontées à des imprévus et des phases de changement. Dans ces situations, notamment lorsqu’une décision stratégique liée à l’avenir de l’entreprise est envisagée, le management de transition est la solution de référence. L’intervention d’un manager de transition permet en effet de bénéficier d’un expert immédiatement disponible, apportant des solutions concrètes et un regard neuf sur votre entreprise. Dans cet article, nos experts en management de transition vous présentent la définition du management de transition et dressent les avantages de cette solution pour votre entreprise.

Projet de restructuration

Restructurer son entreprise peut s’avérer indispensable pour préserver sa pérennité. Les enjeux liés à cette restructuration, qu’elle soit financière ou organisationnelle, sont nombreux : accompagnement des collaborateurs, management, encadrement juridique... Il s’agit de bien les appréhender sous peine de risquer la sortie de route.

Marque employeur

Dans un contexte de tensions sur le marché du recrutement, la marque employeur est un concept de plus en plus prégnant. Elle façonne l'image d'une entreprise, aussi bien en interne qu'en externe, autour des questions liées à l'expérience collaborateur et à l'expérience candidat. Peu importe la taille de l'entreprise, la marque employeur lui offre l'opportunité de mettre en lumière son identité, tout en renforçant son attrait auprès de nouveaux candidats voire même de nouveaux partenaires et clients.

Risques psychosociaux

La prévention des RPS, ces fameux risques psychosociaux, est souvent la bête noire des directions des Ressources Humaines. Elles doivent savoir les anticiper, les détecter le cas échéant et les traiter le plus rapidement possible car les conséquences peuvent être particulièrement douloureuses pour les collaborateurs. C’est aussi une question de performance pour l’entreprise et de marque employeur. Selon la dernière enquête « Conditions de Travail et Risques psychosociaux » pilotée par la DARES (Direction de l'Animation de la Recherche, des Études et des Statistiques), 45% des salariés estiment qu’ils doivent « toujours » ou « souvent » se dépêcher dans leur travail. 30% estiment avoir subi au moins un comportement hostile dans le cadre de leur travail, 20% craignent de perdre leur emploi, 27% déclarent devoir cacher leurs émotions, 9% disent devoir faire des choses dans leur travail qu’ils désapprouvent. Ces statistiques qui, seules, ne peuvent permettre d’évaluer la souffrance d’un salarié, représentent néanmoins quelques-uns des indicateurs laissant penser que des risques psychosociaux existent dans l’entreprise. Dans cet article, nos experts en gestion et valorisation du capital humain vous expliquent le rôle des ressources humaines face aux risques psycho-sociaux.

Calcul conges payes

Chaque employeur est responsable de l'organisation des congés payés de ses collaborateurs. Concrètement, comment calculer le nombre de jours de congés payés de vos salariés ? Que se passe-t-il en cas d'arrêt de travail ? Quelle est la période d'acquisition sur laquelle se référer ?... Découvrez dans cet article les 7 questions essentielles à vous poser concernant le calcul des congés payés de vos salariés.

congés payés et arrêt maladie

Chaque année, tout salarié a droit à des jours de congés payés à la charge de son employeur. Ce droit est ouvert quel que soit son emploi, sa catégorie professionnelle, sa qualification, la nature de sa rémunération ou ses horaires de travail. Dans plusieurs arrêts importants du 13 septembre 2023, la Cour de cassation met en conformité le droit français avec le droit européen en matière de congés payés : les salariés en arrêt de travail pour maladie ou accident, d’origine professionnelle ou non, acquièrent désormais des congés payés pendant toute leur période d’absence. Découvrez dans cet article les conséquences des décisions du 13 septembre sur la gestion des congés payés dans votre entreprise.